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Ce site Internet est le site officiel de la commune de Haute-Avesnes.
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter le webmestre par mail (mairie.haute-avesnes@wanadoo.fr).
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Propriété Intellectuelle
Le site est la propriété la commune de Haute-Avesnes, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville de la commune de Haute-Avesnes ou de tiers ayant autorisé à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la commune de Haute-Avesnes, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
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Lien Hypertexte
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Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La commune de Haute-Avesnes se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
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Données personnelles
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La ville de la commune de Haute-Avesnes conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la commune de Haute-Avesnes. Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
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Haute-Avesnes
2 rue de Frévin
62144 Haute-Avesnes
Tel : 03 21 59 05 24
Crédits
Directeur de la publication : M. Michel SEROUX, maire de la commune.
Rédacteur en chef : Michel SEROUX
Webdesigner : Loïc VANDAMBOSSE (Les Campagnes de l’Artois)
Hébergement
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Siège social : 148 boulevard Macdonald, Appt 73 – 75019 PARIS
Pour toute question, suggestion ou remarque, écrivez-nous à accueil@campagnesartois.fr
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La Caisse nationale de l’Assurance Maladie gère, au plan national, les branches maladie et accidents du travail – maladies professionnelles du régime général de Sécurité sociale.
Les demandeurs d’emploi peuvent désormais effectuer leurs démarches d’inscription le même jour et au même endroit (calcul des droits d’indemnisation et élaboration du projet professionnel) ; consulter le portail Internet pole-emploi.fr (1er site Internet de l’emploi avec 32 millions de visites par mois), pour candidater, suivre leur situation vis-à-vis de Pôle emploi ; appeler le numéro court 39 49 pour se renseigner, s’inscrire…
L’ALS est l’allocation logement à caractère social.
L’ALF est l’allocation logement à caractère familial.
Le Conseil général est le principal acteur de la solidarité dans le Département à laquelle il consacre la majeure partie de son budget.
Travaux nécessitant un Permis de Construire : 
Travaux soumis à une déclaration préalable : 
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